Actes administratifs

Année 2024

Arrêté municipal portant réglementation de la circulation sur la RD 6113 concernant le chantier de réfection de la traversée de Capendu (150Ko) publié le 28/11/2024 à 15:27
Arrêté portant exploitation de la licence de taxi n°2 (615Ko) publié le 20/09/2024 à 15:50
Arrêté municipal portant circulation alternée aire des Corbières (646Ko) publié le 20/09/2024 à 15:37
Arrêté municipal portant occupation de voirie jusqu'au 5 février 2025 (797Ko) publié le 02/08/2024 à 14:38
Arrêté préfectoral relatif à la lutte contre les nuisances sonores dans le département de l’Aude (2744Ko) publié le 31/05/2024 à 14:49
Arrêté communautaire portant sur la boucle de randonnée « Les Pinsapos-Les 2 Lacs » (226Ko) publié le 04/04/2024 à 10:53
Arrêté municipal portant approbation du PCS (80Ko) publié le 02/10/2023 à 10:22
Arrêté préfectoral portant définition d’un plan d’action sécheresse dans le département de l’Aude (828Ko) publié le 26/06/2023 à 10:12
Arrêté préfectoral n° DDTM-SUEDT-UFB-2023-034 relatif à l'ouverture et à la clôture de la chasse pour la campagne 2023-2024 (1122Ko) publié le 01/06/2023 à 11:51

Année 2022

Procès-verbal du conseil municipal du 8 décembre 2022 (507Ko) publié le 06/02/2023 à 11:20
Procès-verbal du conseil municipal du 13 octobre 2022 (350Ko) publié le 06/02/2023 à 11:17
Procès-verbal du conseil municipal du 13 septembre 2022 (225Ko) publié le 06/02/2023 à 11:16
Procès-verbal du 28 juin 2022 (352Ko) publié le 16/09/2022 à 09:00
compte-rendu du 17 mai 2022 (51Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
compte-rendu du 14 avril 2022 (47Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
compte-rendu du 29 mars 2022 (51Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
compte-rendu du 8 février 2022 (54Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29

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